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Marques déposées par la société RUPAIRE Marcel Gontran
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APIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIBEL
RUPAIRE Marcel Gontran

Numéro de dépôt :
93463390
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque APIBEL

Déposée le 2 avril 1993 par la société RUPAIRE Marcel Gontran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « APIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société RUPAIRE Marcel Gontran domicilié(e) Schlcher, 97114 TROIS RIVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 694 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPAIRE Marcel Schlcher - France.

La marque APIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIBEL est expirée depuis le 2 avril 2003.

RUPAIRE Marcel Gontran a également déposé les autres marques suivantes : DOUCELETTE , ROYAL FORM , SIK A MIEL , PIMIEL , LA CASE A MIEL


RUPAIRE Marcel Gontran - Schlcher, 97114 TROIS RIVIERES - France - SIREN 338694169


RUPAIRE Marcel Schlcher - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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